Zeichnungsgeräte
Design suisse · 146360 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146360
- Numéro de demande
- 2021-70213
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 20 oct. 2021
- Enregistré
- 31 oct. 2021
- Publié
- 31 oct. 2021
- Protégé jusqu’au
- 20 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 20 oct. 2046
- Priorité
- EM 008532154-0001 07.05.2021EM 008532154-0009 07.05.2021
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 20.10.2026 → 20.10.2031
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 25 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- Michael Kopper, Steinbergstrasse 35, 66424 Homburg, Allemagne, Holger Lott, Siegelbacher Strasse 140, 67659 Kaiserslautern, Allemagne → Michael Kopper, Steinbergstrasse 35, 66424 Homburg, Allemagne, Caroline Lott, Siegelbacher Strasse 140, 67659 Kaiserslautern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 31 oct. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2021
Parties
Titulaire
Michael Kopper
66424 Homburg, DE
Caroline Lott
67659 Kaiserslautern, DE
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.