colliers, boucles d'oreilles
Design suisse · 146381 · En vigueur
Designs
Design THR_01
Design THR_02
Design THR_03
Design THR_04
Design THR_05
Design THR_08
Design THR_09
Design THR_10
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Design THR_17
Design THR_18
Design THR_19
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146381
- Numéro de demande
- 2021-70192
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Enregistré
- 7 nov. 2021
- Publié
- 7 nov. 2021
- Protégé jusqu’au
- 27 oct. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 27 oct. 2046
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.11.2021
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.