Schmuck
Design suisse · 146419 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146419
- Numéro de demande
- 2021-70243
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Enregistré
- 25 nov. 2021
- Publié
- 25 nov. 2021
- Protégé jusqu’au
- 5 nov. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 5 nov. 2046
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 05.11.2026 → 05.11.2031
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 25 nov. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.