Sofas

Design suisse · 146434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146434
Numéro de demande
2021-70236
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
3 nov. 2021
Enregistré
29 nov. 2021
Publié
29 nov. 2021
Protégé jusqu’au
3 nov. 2026
Prolongeable jusqu’au
3 nov. 2046
Priorité
NO 20210555 28.05.2021
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Sofas, reproduction 1Sofas, reproduction 2Sofas, reproduction 3Sofas, reproduction 4Sofas, reproduction 5Sofas, reproduction 6Sofas, reproduction 7

Design 2

Sofas, reproduction 1Sofas, reproduction 2Sofas, reproduction 3Sofas, reproduction 4Sofas, reproduction 5Sofas, reproduction 6Sofas, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 29 nov. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.