broche
Design suisse · 146473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146473
- Numéro de demande
- 2021-70316
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Enregistré
- 19 déc. 2021
- Publié
- 19 déc. 2021
- Protégé jusqu’au
- 6 déc. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 6 déc. 2046
- Priorité
- EM 008787865 06.12.2021
- Description
- Broche intitulée : « Christmas tree »
- Source
- Swissreg
Designs
Broche intitulée : « Christmas tree »
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Broche intitulée : « Christmas tree » → Broche intitulée : « Christmas tree »
- Echéance de la protection
- 06.12.2026 → 06.12.2031
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 19 déc. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.12.2021
Parties
Titulaire
Elena Sivoldaeva
98000 Monaco, MC
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.