bouteille

Design suisse · 146484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146484
Numéro de demande
2021-70328
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
14 déc. 2021
Enregistré
26 déc. 2021
Publié
26 déc. 2021
Protégé jusqu’au
14 déc. 2026
Prolongeable jusqu’au
14 déc. 2046
Priorité
US 29/795,355 17.06.2021
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

bouteille, reproduction 1bouteille, reproduction 2bouteille, reproduction 3bouteille, reproduction 4bouteille, reproduction 5bouteille, reproduction 6bouteille, reproduction 7bouteille, reproduction 8bouteille, reproduction 9bouteille, reproduction 10bouteille, reproduction 11bouteille, reproduction 12bouteille, reproduction 13bouteille, reproduction 14bouteille, reproduction 15bouteille, reproduction 16

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.