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Design suisse · 146488 · En vigueur
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Les hachures désignent des parties transparentes. Les pointillés représentent les parties pour lesquelles la protection n'est pas revendiquée, et la vue PERSPECTIVE 2 montre le remontoir en position ouverte; la vue PERSPECTIVE 3 et la vue DESSOUS montrent le remontoir en position fermée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146488
- Numéro de demande
- 2021-70335
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Enregistré
- 26 déc. 2021
- Publié
- 26 déc. 2021
- Protégé jusqu’au
- 17 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 17 déc. 2046
- Description
- Les hachures désignent des parties transparentes. Les pointillés représentent les parties pour lesquelles la protection n'est pas revendiquée, et la vue PERSPECTIVE 2 montre le remontoir en position ouverte; la vue PERSPECTIVE 3 et la vue DESSOUS montrent le remontoir en position fermée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 déc. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.12.2021
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.