cadran

Design suisse · 146495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146495
Numéro de demande
2021-70271
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 nov. 2021
Enregistré
30 déc. 2021
Publié
2 mai 2022
Protégé jusqu’au
17 nov. 2026
Prolongeable jusqu’au
17 nov. 2046
Source
Swissreg

Designs

cadran, reproduction 1cadran, reproduction 2cadran, reproduction 3cadran, reproduction 4cadran, reproduction 5cadran, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.