tasses, sous-tasse
Design suisse · 146501 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146501
- Numéro de demande
- 2021-70345
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 23 déc. 2021
- Enregistré
- 2 janv. 2022
- Publié
- 22 juil. 2024
- Protégé jusqu’au
- 23 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 23 déc. 2046
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.