Radfelge
Design suisse · 146511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146511
- Numéro de demande
- 2021-70351
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 28 déc. 2021
- Enregistré
- 9 janv. 2022
- Publié
- 9 janv. 2022
- Protégé jusqu’au
- 28 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 28 déc. 2046
- Priorité
- CN 202130408640.7 30.06.2021
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.01.2022
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.