Etikette
Design suisse · 146537 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146537
- Numéro de demande
- 2021-70346
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 14 janv. 2022
- Enregistré
- 24 janv. 2022
- Publié
- 24 janv. 2022
- Protégé jusqu’au
- 14 janv. 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 14 janv. 2047
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Firefigher Gin Design Nr. 1 → Firefigher Gin Design Nr. 1
- Echéance de la protection
- 14.01.2027 → 14.01.2032
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 24 janv. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.01.2022
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.