montre bracelet
Design suisse · 146551 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146551
- Numéro de demande
- 2021-70232
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 nov. 2021
- Enregistré
- 31 janv. 2022
- Publié
- 5 mai 2024
- Protégé jusqu’au
- 2 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 2 nov. 2046
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GSMART-IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2024
- 5 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.05.2024
Parties
Créateur
Valérien Jaquet
La Chaux-de-Fonds
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.