Badewanne

Design suisse · 146555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146555
Numéro de demande
2021-70324
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
5 janv. 2022
Enregistré
2 févr. 2022
Publié
2 févr. 2022
Protégé jusqu’au
5 janv. 2027
Prolongeable jusqu’au
5 janv. 2047
Source
Swissreg

Designs

Badewanne, reproduction 1Badewanne, reproduction 2Badewanne, reproduction 3Badewanne, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.