Schuhe, Schuhteile

Design suisse · 146561 · En vigueur

Designs

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Design 9

Design 10

Design 11

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146561
Numéro de demande
2022-00047
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 11 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
27 janv. 2022
Enregistré
6 févr. 2022
Publié
6 févr. 2022
Protégé jusqu’au
27 janv. 2027
Prolongeable jusqu’au
27 janv. 2047
Priorité
US 29/802,647 06.08.2021
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.