Pflanzentopf
Design suisse · 146563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146563
- Numéro de demande
- 2022-00052
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 28 janv. 2022
- Enregistré
- 6 févr. 2022
- Publié
- 6 févr. 2022
- Protégé jusqu’au
- 28 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 28 janv. 2047
- Source
- Swissreg
Designs
Design plantbox-L
Design plantbox-S
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.02.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.