Kalotten für Taster
Design suisse · 146565 · En vigueur
Designs
Design 0001
Design 0002
Design 0003
Design 0004
Design 0005
Design 0006
Design 0007
Design 0008
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146565
- Numéro de demande
- 2022-00011
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 13-03 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 6 janv. 2022
- Enregistré
- 8 févr. 2022
- Publié
- 8 févr. 2022
- Protégé jusqu’au
- 6 janv. 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 6 janv. 2047
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 0001 → 0001
- Echéance de la protection
- 06.01.2027 → 06.01.2032
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 8 févr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.02.2022
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.