Stuhl
Design suisse · 146567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146567
- Numéro de demande
- 2022-00018
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 10 janv. 2022
- Enregistré
- 9 févr. 2022
- Publié
- 9 févr. 2022
- Protégé jusqu’au
- 10 janv. 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 10 janv. 2047
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Stuhl 1 → Stuhl 1
- Echéance de la protection
- 10.01.2027 → 10.01.2032
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 9 févr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.