Uhren
Design suisse · 146569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146569
- Numéro de demande
- 2022-00009
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 janv. 2022
- Enregistré
- 11 févr. 2022
- Publié
- 11 févr. 2022
- Protégé jusqu’au
- 5 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 janv. 2047
- Priorité
- EM 008780605 30.11.2021
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 23310 Top Time (Cal. 23)
Design 25310 Top Time (Cal. 25)
Design 41315 Top Time (Cal. 41)
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.02.2022
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.