joaillerie
Design suisse · 146587 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146587
- Numéro de demande
- 2021-70274
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Enregistré
- 24 févr. 2022
- Publié
- 24 févr. 2022
- Protégé jusqu’au
- 17 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 17 nov. 2046
- Priorité
- EM 008689822 18.09.2021
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.