Topfdeckel

Design suisse · 146594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146594
Numéro de demande
2022-00079
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
16 févr. 2022
Enregistré
27 févr. 2022
Publié
27 févr. 2022
Protégé jusqu’au
16 févr. 2027
Prolongeable jusqu’au
16 févr. 2047
Priorité
EM 008679831-0001 10.09.2021
Source
Swissreg

Designs

Topfdeckel, reproduction 1Topfdeckel, reproduction 2Topfdeckel, reproduction 3Topfdeckel, reproduction 4Topfdeckel, reproduction 5Topfdeckel, reproduction 6Topfdeckel, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.