Stuhlteil

Design suisse · 146597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146597
Numéro de demande
2022-00084
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
17 févr. 2022
Enregistré
27 févr. 2022
Publié
27 févr. 2022
Protégé jusqu’au
17 févr. 2027
Prolongeable jusqu’au
17 févr. 2047
Priorité
NO 20210868 27.08.2021
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Stuhlteil, reproduction 1Stuhlteil, reproduction 2Stuhlteil, reproduction 3Stuhlteil, reproduction 4Stuhlteil, reproduction 5Stuhlteil, reproduction 6Stuhlteil, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  2. 27 févr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.