aiguille de montre
Design suisse · 146615 · En vigueur
Designs
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement de l'aiguille dont la protection est revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146615
- Numéro de demande
- 2022-00102
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Enregistré
- 6 mars 2022
- Publié
- 30 mars 2022
- Protégé jusqu’au
- 24 févr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 24 févr. 2047
- Description
- Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement de l'aiguille dont la protection est revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Créateur
Ander Ugarte
Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.