cadran de montre

Design suisse · 146628 · En vigueur

Designs

Les nuances de tons représentent les effets esthétiques de surfaces.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146628
Numéro de demande
2022-00112
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
1 mars 2022
Enregistré
13 mars 2022
Publié
30 mars 2022
Protégé jusqu’au
1 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
1 mars 2047
Description
Les nuances de tons représentent les effets esthétiques de surfaces.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.