tourbillon, montre

Design suisse · 146631 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146631
Numéro de demande
2022-00104
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 févr. 2022
Enregistré
18 mars 2022
Publié
25 août 2024
Protégé jusqu’au
24 févr. 2027
Prolongeable jusqu’au
24 févr. 2047
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2024

  2. 25 août 2024

    Publié après ajournement

    Date de publication
    25.08.2024

    Publié dans Swissreg le 25.08.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.