cadran de montre
Design suisse · 146640 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146640
- Numéro de demande
- 2022-00081
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 févr. 2022
- Enregistré
- 22 mars 2022
- Publié
- 18 août 2024
- Protégé jusqu’au
- 16 févr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 16 févr. 2047
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Delaverse Sàrl, Rue Juste Olivier 16, 1260 Nyon → Delaverse Sàrl, Route du Boeunout 31, 1961 Vernamiege
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 18 août 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.08.2024
- 18 août 2024
Publié après ajournement
- Date de publication
- 18.08.2024
Publié dans Swissreg le 18.08.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.