bracelet

Design suisse · 146677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146677
Numéro de demande
2022-00171
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
29 mars 2022
Enregistré
10 avr. 2022
Publié
10 avr. 2022
Protégé jusqu’au
29 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
29 mars 2047
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

bracelet, reproduction 1bracelet, reproduction 2bracelet, reproduction 3bracelet, reproduction 4bracelet, reproduction 5bracelet, reproduction 6bracelet, reproduction 7

Design 2

bracelet, reproduction 1bracelet, reproduction 2bracelet, reproduction 3bracelet, reproduction 4bracelet, reproduction 5bracelet, reproduction 6bracelet, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2022

Parties

Créateur

Karolin Scheufele

Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.