récipient

Design suisse · 146707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146707
Numéro de demande
2022-00205
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
13 avr. 2022
Enregistré
24 avr. 2022
Publié
24 avr. 2022
Protégé jusqu’au
13 avr. 2027
Prolongeable jusqu’au
13 avr. 2047
Priorité
US 29/812,195 20.10.2021
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

récipient, reproduction 1récipient, reproduction 2récipient, reproduction 3récipient, reproduction 4récipient, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.