braseros
Design suisse · 146714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146714
- Numéro de demande
- 2022-00184
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 4 avr. 2022
- Enregistré
- 27 avr. 2022
- Publié
- 6 oct. 2024
- Protégé jusqu’au
- 4 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 4 avr. 2047
- Source
- Swissreg
Designs
Design brasero v01
Design brasero v02
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.10.2024
- 6 oct. 2024
Publié après ajournement
- Date de publication
- 06.10.2024
Publié dans Swissreg le 06.10.2024
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.