Kinderbett

Design suisse · 146733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146733
Numéro de demande
2022-00163
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-02 Ameublement
Déposé
29 mars 2022
Enregistré
4 mai 2022
Publié
4 mai 2022
Protégé jusqu’au
29 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
29 mars 2047
Source
Swissreg

Designs

Kinderbett, reproduction 1Kinderbett, reproduction 2Kinderbett, reproduction 3Kinderbett, reproduction 4Kinderbett, reproduction 5Kinderbett, reproduction 6Kinderbett, reproduction 7Kinderbett, reproduction 8Kinderbett, reproduction 9Kinderbett, reproduction 10

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.