Sideboard

Design suisse · 146769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146769
Numéro de demande
2022-00267
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
15 mai 2022
Enregistré
24 mai 2022
Publié
24 mai 2022
Protégé jusqu’au
15 mai 2027
Prolongeable jusqu’au
15 mai 2047
Source
Swissreg

Designs

Sideboard, reproduction 1Sideboard, reproduction 2Sideboard, reproduction 3Sideboard, reproduction 4Sideboard, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.