fermoir pour bijoux
Design suisse · 146810 · En vigueur
Designs
Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146810
- Numéro de demande
- 2022-00309
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 14 juin 2022
- Enregistré
- 26 juin 2022
- Publié
- 7 déc. 2022
- Protégé jusqu’au
- 14 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 14 juin 2047
- Description
- Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.