panneaux servants au montages de structures
Design suisse · 146816 · En vigueur
Designs
Les modules DeltaDeltaPop sont des panneaux utilisables dans l'assemblage de structures évolutives, auvents, tentes, chapiteaux ou autres.... Ces éléments étant par essence modulables leurs natures : couleur, texture, taille, système de fixation et d'assemblage peuvent être modifiés selon les besoins. L'élément présenté sur le cliché est donc un exemple non exhaustif de la nature du module.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146816
- Numéro de demande
- 2022-00290
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-04 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 3 juin 2022
- Enregistré
- 29 juin 2022
- Publié
- 29 juin 2022
- Protégé jusqu’au
- 3 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 3 juin 2047
- Description
- Les modules DeltaDeltaPop sont des panneaux utilisables dans l'assemblage de structures évolutives, auvents, tentes, chapiteaux ou autres.... Ces éléments étant par essence modulables leurs natures : couleur, texture, taille, système de fixation et d'assemblage peuvent être modifiés selon les besoins. L'élément présenté sur le cliché est donc un exemple non exhaustif de la nature du module.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.