montre, parties de montre
Design suisse · 146830 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146830
- Numéro de demande
- 2022-00327
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 juin 2022
- Enregistré
- 10 juil. 2022
- Publié
- 10 juil. 2022
- Protégé jusqu’au
- 27 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 27 juin 2047
- Priorité
- JP 2022-001560 27.01.2022
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.07.2022
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.