vélo, parties de vélo

Design suisse · 146832 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146832
Numéro de demande
2022-00329
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
27 juin 2022
Enregistré
10 juil. 2022
Publié
3 févr. 2025
Protégé jusqu’au
27 juin 2027
Prolongeable jusqu’au
27 juin 2047
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2025

  2. 3 févr. 2025

    Publié après ajournement

    Date de publication
    03.02.2025

    Publié dans Swissreg le 03.02.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.