Abzeichen
Design suisse · 146866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146866
- Numéro de demande
- 2022-00316
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 20 juin 2022
- Enregistré
- 4 août 2022
- Publié
- 4 août 2022
- Protégé jusqu’au
- 20 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 20 juin 2047
Designs
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Design 21
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2022
Rectifié
- Designer
- Christian Aldrey, Wienacht-Tobel → Christian Aldrey, Wienacht-Tobel, Roman Büttiker, Gossau
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 4 août 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.08.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.