climatiseurs, partie de climatiseur
Design suisse · 146880 · En vigueur
Designs
Design 1
Ce modèle de climatiseur est un abri composé d'une paroi ajourée constituée de lames et d'un avant-toit protégeant les personnes à proximité du soleil tout en rafraichissant l'air environnant. La vue n°8 est une vue agrandie représentant des lames de la paroi.
Design 2
Ce modèle de climatiseur est une structure circulaire composée d'une paroi ajourée constituée de lames protégeant les personnes à proximité du soleil tout en rafraichissant l'air environnant. La vue n°8 est une vue agrandie représentant des lames de la paroi.
Design 3
Ce modèle représente une partie d'un climatiseur composé d'une paroi ajourée constituée de lames protégeant des rayons directs du soleil et tout en rafraichissant l'air environnant. La portion représentée en traits pleins peut être reproduite autant de fois que nécessaire dans la hauteur et dans la largeur pour former une paroi. La vue n°8 est une vue agrandie représentant des lames de la paroi. La vue n°9 est une vue de référence montrant l'utilisation de ce modèle posé devant un mur ou un vitrage. Les éléments représentés en traitillés n'entrent pas dans la sphère de protection revendiquée pour ce modèle.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146880
- Numéro de demande
- 2022-00386
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 5 août 2022
- Enregistré
- 14 août 2022
- Publié
- 14 août 2022
- Protégé jusqu’au
- 5 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 août 2047
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 14 août 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2022
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.