chocolat

Design suisse · 146905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146905
Numéro de demande
2022-00410
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
01-01 Denrées alimentaires
Déposé
29 août 2022
Enregistré
11 sept. 2022
Publié
10 juil. 2023
Protégé jusqu’au
29 août 2027
Prolongeable jusqu’au
29 août 2047
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

chocolat, reproduction 1chocolat, reproduction 2chocolat, reproduction 3chocolat, reproduction 4chocolat, reproduction 5chocolat, reproduction 6chocolat, reproduction 7

Design 2

chocolat, reproduction 1chocolat, reproduction 2chocolat, reproduction 3chocolat, reproduction 4chocolat, reproduction 5chocolat, reproduction 6chocolat, reproduction 7

Design 3

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Design 4

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Design 5

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.