Bett, Tische, Hocker
Design suisse · 146908 · En vigueur
Designs
Design Kugelbett
Design feTisch
Design Stammtisch
Design S&B-Tisch
Design X-Hocker 6.7.2022
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146908
- Numéro de demande
- 2022-00342
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-02 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Enregistré
- 14 sept. 2022
- Publié
- 14 sept. 2022
- Protégé jusqu’au
- 6 juil. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 6 juil. 2047
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.