letto, tavolo, componenti per mobili
Design suisse · 146912 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146912
- Numéro de demande
- 2022-00420
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-02 Ameublement06-03 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 2 sept. 2022
- Enregistré
- 15 sept. 2022
- Publié
- 15 sept. 2022
- Protégé jusqu’au
- 2 sept. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 2 sept. 2047
- Priorité
- EM 008882377 09.03.2022
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.