Stoffe
Design suisse · 147116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147116
- Numéro de demande
- 2022-00649
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Enregistré
- 1 janv. 2023
- Publié
- 1 janv. 2023
- Protégé jusqu’au
- 21 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 21 déc. 2047
- Priorité
- WO DM/225167 02.11.2022
- Description
- Der Stoff hat ein sich wiederholendes Muster; dementsprechend ist die Abbildung 1.2 die Wiedergabe einer Wiederholung von Abbildung 1.1.
- Source
- Swissreg
Designs
Der Stoff hat ein sich wiederholendes Muster; dementsprechend ist die Abbildung 1.2 die Wiedergabe einer Wiederholung von Abbildung 1.1.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.