Eisenbahnschwelle
Design suisse · 147138 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147138
- Numéro de demande
- 2022-00651
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Enregistré
- 16 janv. 2023
- Publié
- 16 janv. 2023
- Protégé jusqu’au
- 22 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 22 déc. 2047
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2023
Rectifié
- Designer
- Herwig Miessbacher, Grosslobming → Herwig Miessbacher, Grosslobming, Florian Arthofer, Bad Fischau-Brunn
Publié dans Swissreg le 23.01.2023
- 16 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.