Ornamenti
Design suisse · 147148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147148
- Numéro de demande
- 2023-00022
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 12 janv. 2023
- Enregistré
- 22 janv. 2023
- Publié
- 22 janv. 2023
- Protégé jusqu’au
- 12 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 janv. 2048
- Priorité
- EM 009101108 28.07.2022
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Designs
Design MODELLO 1
Design MODELLO 2
Design MODELLO 3
Design MODELLO 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.01.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.