Montre
Design suisse · 147166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147166
- Numéro de demande
- 2022-00632
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 déc. 2022
- Enregistré
- 2 févr. 2023
- Publié
- 2 févr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 12 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 12 déc. 2047
- Source
- Swissreg
Designs
Design Tourbillon_01
Design Tourbillon_02
Design Tourbillon_03
Design Tourbillon_04
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.