Pièce d'horlogerie
Design suisse · 147168 · En vigueur
Designs
Pièce circulaire de mouvement de montre, fixe ou rotative, comprenant une découpe en forme de croix. Les pointillés représentent les parties pour lesquelles la protection n'est pas revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147168
- Numéro de demande
- 2023-00036
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 janv. 2023
- Enregistré
- 5 févr. 2023
- Publié
- 6 févr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 24 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 24 janv. 2048
- Description
- Pièce circulaire de mouvement de montre, fixe ou rotative, comprenant une découpe en forme de croix. Les pointillés représentent les parties pour lesquelles la protection n'est pas revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.