housse, parties de housse

Design suisse · 147171 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147171
Numéro de demande
2023-00039
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
26 janv. 2023
Enregistré
5 févr. 2023
Publié
5 févr. 2023
Protégé jusqu’au
26 janv. 2028
Prolongeable jusqu’au
26 janv. 2048
Priorité
US 29/848,134 29.07.2022
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.