Zierelemente für Oberflächen

Design suisse · 147172 · En vigueur

Designs

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Design 6

Design 7

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Design 9

Design 10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147172
Numéro de demande
2023-00043
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
Déposé
27 janv. 2023
Enregistré
5 févr. 2023
Publié
5 févr. 2023
Protégé jusqu’au
27 janv. 2028
Prolongeable jusqu’au
27 janv. 2048
Priorité
EM 009155153 23.08.2022
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2023

Parties

Titulaire

QLOCKTWO License GmbH

Goethestrasse 29, 73525 Schwäbisch Gmünd, DE

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

Créateur

Andreas Funk

Schwäbisch Gmünd

Marco Biegert

Schwäbisch Gmünd

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.