Coque de spa

Design suisse · 147192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147192
Numéro de demande
2023-00072
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
10 févr. 2023
Enregistré
19 févr. 2023
Publié
19 févr. 2023
Protégé jusqu’au
10 févr. 2028
Prolongeable jusqu’au
10 févr. 2048
Priorité
US 29/850,058 16.08.2022
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Coque de spa, reproduction 1Coque de spa, reproduction 2Coque de spa, reproduction 3Coque de spa, reproduction 4Coque de spa, reproduction 5Coque de spa, reproduction 6Coque de spa, reproduction 7Coque de spa, reproduction 8Coque de spa, reproduction 9Coque de spa, reproduction 10Coque de spa, reproduction 11

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.