Machine pour boissons
Design suisse · 147215 · En vigueur
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147215
- Numéro de demande
- 2023-00094
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 24 févr. 2023
- Enregistré
- 5 mars 2023
- Publié
- 24 août 2025
- Protégé jusqu’au
- 24 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 24 févr. 2048
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.08.2025
- 24 août 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 24.08.2025
Publié dans Swissreg le 24.08.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.