Pot à plantes
Design suisse · 147220 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147220
- Numéro de demande
- 2023-00093
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 févr. 2023
- Enregistré
- 7 mars 2023
- Publié
- 7 mars 2023
- Protégé jusqu’au
- 23 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 23 févr. 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2023
Rectifié
- Classes de Locarno
- 25-02 → 11-02
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 7 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.