Fermoirs de bracelets de montres
Design suisse · 147250 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement du fermoir dont la protection est revendiquée.
Design 2
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement du fermoir dont la protection est revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147250
- Numéro de demande
- 2023-00129
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 mars 2023
- Enregistré
- 19 mars 2023
- Publié
- 27 mars 2023
- Protégé jusqu’au
- 10 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 10 mars 2048
- Description
- Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement du fermoir dont la protection est revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.03.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.